Accédez à la propriété avec le Bail Réel Solidaire (BRS) : Une solution innovante pour devenir propriétaire à prix réduit

Vous rêvez d’accéder à la propriété, mais les prix du marché sont trop élevés ? Le Bail Réel Solidaire (BRS) est une opportunité unique pour les ménages aux revenus modestes ou intermédiaires d’acheter un logement neuf à un prix bien inférieur au marché.

Grâce à ce dispositif, vous pouvez devenir propriétaire tout en bénéficiant d’une TVA réduite à 5,5 % et d’un prix d’achat jusqu’à 50 % inférieur aux prix habituels.

Comment fonctionne le BRS ?

Le principe est simple :

✅ Vous achetez uniquement le logement (le bâti), sans avoir à acquérir le terrain.
✅ Le terrain reste la propriété d’un Organisme Foncier Solidaire (OFS), une structure à but non lucratif agréée par l’État.
✅ Vous payez une redevance modique à l’OFS pour l’occupation du terrain.

Cette dissociation entre le foncier et le bâti permet de réduire considérablement le coût d’achat tout en garantissant un accès durable à la propriété.

Quels sont les avantages du BRS ?

🔹 Un prix d’achat réduit : Économisez entre 30 et 50 % par rapport au marché.
🔹 Une fiscalité avantageuse : Profitez d’un taux de TVA réduit à 5,5 % sur votre logement neuf.
🔹 Un financement facilité : Accédez au Prêt à Taux Zéro (PTZ) pour financer votre projet.
🔹 Un investissement sécurisé : L’OFS vous garantit un rachat en cas d’imprévu.
🔹 Une valorisation encadrée : La revente est régulée pour préserver votre capital.
🔹 Une aide supplémentaire : La Métropole peut vous accorder un coup de pouce financier pour votre acquisition en BRS.

Le processus d’achat en BRS en 6 étapes

1️⃣ L’OFS acquiert le terrain afin de garantir des logements accessibles sur le long terme.
2️⃣ M&A Promotion est sélectionné comme opérateur pour développer et commercialiser les logements en BRS.
3️⃣ Vous devenez propriétaire de votre logement, tandis que l’OFS reste propriétaire du terrain.
4️⃣ M&A Promotion construit le programme immobilier, en respectant des critères de qualité et d’accessibilité.
5️⃣ Vous recevez les clés de votre logement et en devenez pleinement propriétaire.
6️⃣ Vous payez une redevance mensuelle à l’OFS en contrepartie de l’occupation du terrain.