Mentions légales
1. Mentions légales
M&A Promotion*
RB GROUP
63 Avenue du Pont Juvénal
34000 Montpellier
Sarl au capital de 46 100 €
63 Av du Pont Juvénal – 34000 MONTPELLIER
RCS 538 076 746 – APE 6430 Z
TVA intracommunautaire : FR 945 380 767 46
Directeur de la publication : Laurent ROMANELLI
Prestataires techniques :
- Hébergeur : SARL Alwaysdata – 91 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 PARIS
- Agence de communication : SARL La Jungle Design – 68 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS – tel : 04 67 27 54 56
Le site a été développé par la Société SARL La Jungle Design – 68 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent que vous pouvez exercer en vous adressant à – 63 Avenue du Pont Juvénal – 34 000- Montpellier.
RGPD
Vous pouvez accéder à la page dédiée à la politique des données ici
Médiateur de la consommation
Conformément au code de la consommation, le consommateur est informé que le professionnel relève de l’association MEDIMMOCONSO, 3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU qui peut-être saisie par voie postale ou depuis son site Internet.
* une marque du groupe RB GROUP / LRI INVEST
Numéro ORIAS : 00 401 192
2. Contenu et accès au Site
Afin d’accéder et d’utiliser le Site, l’Utilisateur doit être en possession d’un équipement, de logiciels, d’une connexion au réseau Internet et de paramétrages nécessaires au bon fonctionnement des divers services fournis.
L’accès au Site est libre et est effectué sous la seule responsabilité de l’Utilisateur.
Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications tels que des mobiles, etc.) permettant l’accès au Site sont à la charge exclusive de l’Utilisateur, de même que les frais de connexion à Internet.
Le Site présente, notamment, les activités de la société RB GROUP, les projets en cours de réalisation. Les photographies sont non contractuelles. Pour toutes questions, précisions ou demandes de renseignements supplémentaires, la société RB GROUP invite les Utilisateurs à la contacter.
La société RB GROUP se réserve le droit de modifier, suspendre, interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site et de modifier ses fonctionnalités et ce, sans préavis.
3. Performances
La société RB GROUP s’engage, autant que faire se peut, à maintenir accessible le Site 7 jours / 7 et 24h/24. Toutefois, l’accès peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau ou pour toutes autres raisons, qu’elles soient techniques ou découlant d’un cas de force majeure ou de cas fortuits, tels que définis par la législation en vigueur et la jurisprudence. L’interruption temporaire ou définitive de l’accès au Site n’est pas susceptible d’engager la responsabilité de la société RB GROUP.
La société RB GROUP ne garantit pas les performances du Site, notamment en raison de configurations techniques ou de la qualité du réseau. Plus généralement, la société RB GROUP ne peut voir sa responsabilité engagée à raison des dysfonctionnements ou avaries que connaîtrait le Site, ni des pertes de données qui pourraient être générées et leurs conséquences.
La société RB GROUP ne pourra être tenue responsable de dommages résultant d’une utilisation frauduleuse du Site ou des données de l’Utilisateur, des conséquences de l’intervention d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou du contenu du Site.
4. Droits de propriété intellectuelle
L’accès au Site ne confère aucun autre droit à l’Utilisateur que celui de le consulter.
Les contenus du Site, à savoir notamment les textes, les logotypes, les graphiques, les images, les sons, les icônes, l’architecture générale et autres signes distinctifs y figurant sont la propriété de la société RB GROUP et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute exploitation des dénominations, textes, photographies, logotypes, signes et, plus généralement, des contenus, à savoir leur reproduction et/ou leur représentation, en tout ou partie, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la société RB GROUP est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon, réprimé tant pénalement, que civilement (notamment articles L. 335-1 et suivants, L. 343-2 et suivants et L. 716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
La création de liens Internet vers ou à partir du Site et la création de sites dits « miroirs » comportant tout ou partie des éléments du Site sont strictement interdites. Le désassemblage, l’ingénierie inversée, la décompilation de tout ou partie du Site sont également prohibés.
5. Liens hypertextes
Le Site est susceptible de contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites gérés par des tiers. N’exerçant aucun contrôle sur ces derniers, la société RB GROUP ne peut être tenue pour responsable du contenu, des informations, des produits ou services offerts et des éventuels dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ces sites tiers.